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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHROPARTNER
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NOVASTEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTEP
ARTHROPARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4020447
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
NOVASTEP de ARTHROPARTNER

Présentation de la marque NOVASTEP

Déposée le 17 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHROPARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHROPARTNER domicilié(e) 11 cours Jacques Offenbach - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 292 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVASTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTEP est expirée depuis le 17 juillet 2023.


ARTHROPARTNER, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 11 cours Jacques Offenbach - 26000 - VALENCE - France - SIREN 752292797


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611134 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Inscription le 16 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°611408 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, préparations chimiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, ciments d'os pour la chirurgie et l'orthopédie, tissus chirurgicaux ; alliages de métaux précieux à usage chirurgical ou orthopédique ou dentaire ; désinfectants.

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de recherches dans le domaine médical et orthopédique ; tous les services précités n'étant pas rendus dans les domaines de la chromatographie et de la cristallographie.

Services de consultations dans le domaine médical et orthopédique.