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Marques déposées par la société étrangère ArthroCare Corporation
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ARTHROCARE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHROCARE
ArthroCare Corporation, Société de droit de l'Etat du Texas

Numéro de dépôt :
3757713
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2030
ARTHROCARE de ArthroCare Corporation

Présentation de la marque ARTHROCARE

Déposée le 30 juillet 2010 par la société étrangère ArthroCare Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHROCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société étrangère ArthroCare Corporation domicilié(e) 7000 W. William Cannon Drive, Building One, Austin, Texas, 78735 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex - France.

La marque ARTHROCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHROCARE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.


ArthroCare Corporation, Société de droit de l'Etat du Texas - 7000 W. William Cannon Drive, Building One, Austin, Texas, 78735 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568416 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751461 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Pansements chirurgicaux et pansements pour plaies ; pansements chirurgicaux et pansements pour plaies à usage interne ayant des propriétés hémostatiques se présentant sous forme de mousse, gel ou tissu.

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux pour le traitement des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments médicaux pour l'ablation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments médicaux pour la coagulation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments chirurgicaux pour le traitement des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments chirurgicaux pour l'ablation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments chirurgicaux pour la coagulation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments électrochirurgicaux, appareils et instruments électrochirurgicaux pour le traitement des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments électrochirurgicaux pour l'ablation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments électrochirurgicaux pour la coagulation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments électrochirurgicaux adaptés pour l'irrigation et/ou l'aspiration des débris des sites chirurgicaux ; sondes électrochirurgicales, sondes électrochirurgicales pour le traitement des tissus, en particulier des tissus mous ; sondes électrochirurgicales pour l'ablation des tissus, en particulier des tissus mous ; sondes électrochirurgicales pour la coagulation des tissus, en particulier des tissus mous ; appareils et instruments de suture ; appareils d'ancrage de sutures pour la connexion aux tendons ou aux tissus mous ; appareils et instruments médicaux pour retirer des tissus mous par hémostase, pour la dissection des tissus et pour l'ablation de tissus sous-muqueux.