Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS DIFFUSION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS DAUPHINE-SAVOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS DIFFUSION domicilié(e) Bâtiment D, 10 rue des rosieristes - 69410 - CHAMPAGNE AUX MONTS D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHESIS DAUPHINE-SAVOIE domicilié(e) 3 Avenue Marie Reynoard - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHESIS DIFFUSION, M. CANTE Denis domicilié(e) Bâtiment D, 10 rue des rosieristes - 69410 - CHAMPAGNE AUX MONTS D'OR - France.
La marque ARTHESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHESIS est expirée depuis le 23 novembre 2021.
ARTHESIS DIFFUSION, SARL - Bâtiment D, 10 rue des rosieristes - 69410 - CHAMPAGNE AUX MONTS D'OR - France - SIREN 4
ARTHESIS DAUPHINE-SAVOIE, SARL - 3 Avenue Marie Reynoard - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 4
ARTHESIS DIFFUSION, M. CANTE Denis - Bâtiment D, 10 rue des rosieristes - 69410 - CHAMPAGNE AUX MONTS D'OR - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Errata de la publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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