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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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YPSOS, JEANNE ARTHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YPSOS, JEANNE ARTHES
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96622662
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2026

Présentation de la marque YPSOS, JEANNE ARTHES

Déposée le 22 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YPSOS, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque YPSOS, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YPSOS, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311405 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615797 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

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