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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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UNDER CONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNDER CONTROL
ARTHES, SA

Numéro de dépôt :
3088406
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2021

Présentation de la marque UNDER CONTROL

Déposée le 13 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNDER CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France.

La marque UNDER CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNDER CONTROL est expirée depuis le 13 mars 2021.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SA - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France - SIREN 315873182


ARTHES - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475977 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-07-18

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