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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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SUR UN NUAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUR UN NUAGE
ARTHES, SAS

Numéro de dépôt :
97666677
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2027

Présentation de la marque SUR UN NUAGE

Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUR UN NUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque SUR UN NUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUR UN NUAGE arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SAS - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329430 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635364 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

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