Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ARTHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SUNBATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, Parc Industriel des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, Parc Industriel des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.
La marque SUNBATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHES, SA - Avenue Michel Chevalier, Parc Industriel des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182
ARTHES - Avenue Michel Chevalier, Parc Industriel des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550628 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-07
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations cuirs, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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