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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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SULTANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULTANE
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95576069
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2025

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 7 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France.

La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULTANE arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291300 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589396 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12

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