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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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SUAVE, JEANNE ARTHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUAVE, JEANNE ARTHES
ARTHES, SAS

Numéro de dépôt :
95601029
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2025

Présentation de la marque SUAVE, JEANNE ARTHES

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUAVE, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme TAILLIAR Jenna domicilié(e) ZI Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France.

La marque SUAVE, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUAVE, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SAS - ZI Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme TAILLIAR Jenna - ZI Bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297211 - Publication au BOPI 2005-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2604012 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07

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