SG SAINT GRAAL INTERNATIONAL S.A FRANCE
Présentation de la marque SG SAINT GRAAL INTERNATIONAL S.A FRANCE
Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SG SAINT GRAAL INTERNATIONAL S.A FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SG SAINT GRAAL INTERNATIONAL S.A FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SG SAINT GRAAL INTERNATIONAL S.A FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 2024.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273293 - Publication au BOPI 2004-09-29
Inscription le 23 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295922 - Publication au BOPI 2000-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2565709 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-01