NOMINE(E)
Présentation de la marque NOMINE(E)
Déposée le 30 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMINE(E) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOMINE(E) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMINE(E) est expirée depuis le 30 novembre 2021.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475972 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18