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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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NAVY BLUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAVY BLUE
ARTHES, SAS

Numéro de dépôt :
98746437
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2028

Présentation de la marque NAVY BLUE

Déposée le 17 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAVY BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque NAVY BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAVY BLUE arrivera à expiration en date du 17 août 2028.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SAS - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376825 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 6 avril 1999 - Renonciation totale n°275190 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680720 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

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