Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARTHES, SA

Numéro de dépôt :
3906676
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
Marque figurative de ARTHES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevelier, PI des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevelier, PI des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906676.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2022.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SA - Avenue Michel Chevelier, PI des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France


ARTHES - Avenue Michel Chevelier, PI des Bois de Grasse, BP 91006 - 06131 - GRASSE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.