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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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LES LIONS D'ARTHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES LIONS D'ARTHES
ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
97694172
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2017

Présentation de la marque LES LIONS D'ARTHES

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES LIONS D'ARTHES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Avenue Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2344794) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2344794) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES LIONS D'ARTHES est expirée depuis le 9 septembre 2017.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES S.A. - Avenue Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2344794) - 06131 - France - SIREN 315873182


ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2344794) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344794 - Publication au BOPI 2007-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

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