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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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LE TEMPS DES ROSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES ROSES
ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
97699248
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque LE TEMPS DES ROSES

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TEMPS DES ROSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Avenue Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2344754) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2344754) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS DES ROSES est expirée depuis le 14 octobre 2017.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES S.A. - Avenue Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2344754) - 06131 - France - SIREN 315873182


ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2344754) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344754 - Publication au BOPI 2007-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

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