Marque expirée - Marque en non vigueur

L'eau de JEANNE ARTHES PARIS
ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
98757708
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque L'eau de JEANNE ARTHES PARIS

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'eau de JEANNE ARTHES PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE Cedex (dossier no 2376792) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2376792) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'eau de JEANNE ARTHES PARIS est expirée depuis le 4 novembre 2018.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES S.A. - Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE Cedex (dossier no 2376792) - 06131 - France - SIREN 315873182


ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2376792) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376792 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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