JEANNE ARTHES
Présentation de la marque JEANNE ARTHES
Déposée le 13 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376788 - Publication au BOPI 2008-06-20
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256579 - Publication au BOPI 1998-06-22
Renouvellement sans limitation n°2125789 - Publication au BOPI 1998-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2693001 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17