ILLICIT SUBSTANCE
Présentation de la marque ILLICIT SUBSTANCE
Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ILLICIT SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ILLICIT SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILLICIT SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664885 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22