Marque renouvelée - Marque en vigueur

IL PAVONE, JEANNE ARTHES
ARTHES, SAS

Numéro de dépôt :
96646377
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2026

Présentation de la marque IL PAVONE, JEANNE ARTHES

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IL PAVONE, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque IL PAVONE, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IL PAVONE, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SAS - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321651 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621363 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

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