Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GELEE ROYALE
Numéro de dépôt :
4281250
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque GELEE ROYALE
Déposée le 20 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GELEE ROYALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 6 avril 2017 - Rejet total n°697982 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06