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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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FRENCH'Y
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH'Y
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95565798
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2025

Présentation de la marque FRENCH'Y

Déposée le 28 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France.

La marque FRENCH'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRENCH'Y arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2280989 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581081 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-11

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705612 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°756481 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

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