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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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FREE LOVE GUARANTEED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREE LOVE GUARANTEED
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96637694
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2026

Présentation de la marque FREE LOVE GUARANTEED

Déposée le 1 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREE LOVE GUARANTEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque FREE LOVE GUARANTEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREE LOVE GUARANTEED arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311407 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615798 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

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