Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMERGENCY, JEANNE ARTHES
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629578
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2026

Présentation de la marque EMERGENCY, JEANNE ARTHES

Déposée le 7 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERGENCY, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque EMERGENCY, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERGENCY, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311402 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615795 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14

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