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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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DEEP SEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEEP SEA
ARTHES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95564983
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2025

Présentation de la marque DEEP SEA

Déposée le 23 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEEP SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France.

La marque DEEP SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEEP SEA arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, Société par actions simplifiée - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2280985 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581074 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-11

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