CO2, JEANNE ARTHES
Présentation de la marque CO2, JEANNE ARTHES
Déposée le 23 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CO2, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CO2, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CO2, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311403 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615807 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14