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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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Classic Ballet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Classic Ballet
ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
98746450
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2018

Présentation de la marque Classic Ballet

Déposée le 17 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Classic Ballet »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE Cedex (dossier no 2376838) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2376838) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Classic Ballet est expirée depuis le 17 août 2018.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES S.A. - Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE Cedex (dossier no 2376838) - 06131 - France - SIREN 315873182


ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2376838) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376838 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

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