Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHANTILLY LACE
Numéro de dépôt :
3667407
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque CHANTILLY LACE
Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHANTILLY LACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 11 mars 2010 - Retrait total n°518641 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11