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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
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CASSANDRA, JEANNE ARTHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSANDRA, JEANNE ARTHES
ARTHES, SAS

Numéro de dépôt :
96644979
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque CASSANDRA, JEANNE ARTHES

Déposée le 3 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSANDRA, JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES, Mme Tailliar Jenna domicilié(e) ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France.

La marque CASSANDRA, JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASSANDRA, JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SAS - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182


ARTHES, Mme Tailliar Jenna - ZI bois de Grasse, Avenue Michel Chevalier, BP 91006 - 06130 - GRASSE - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321654 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694935 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Inscription le 7 avril 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698131 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635365 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713885 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

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