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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHES
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CAPRICIEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICIEUSE
ARTHES, SA

Numéro de dépôt :
3161480
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
25/04/2022
CAPRICIEUSE de ARTHES

Présentation de la marque CAPRICIEUSE

Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CAPRICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE cedex - France.

La marque CAPRICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICIEUSE est expirée depuis le 25 avril 2022.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES, SA - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE cedex - France - SIREN 315873182


ARTHES - BP 91006, Avenue Michel Chevalier, PI des Bois de Grasse - 06131 - GRASSE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497724 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

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