CALIBER 12
Présentation de la marque CALIBER 12
Déposée le 10 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIBER 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALIBER 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALIBER 12 arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376855 - Publication au BOPI 2008-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680707 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04