Marque expirée - Marque en non vigueur

BOI BOMBA, Jeanne ARTHES
ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
96639155
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2016

Présentation de la marque BOI BOMBA, Jeanne ARTHES

Déposée le 16 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOI BOMBA, Jeanne ARTHES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2311408) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2311408) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOI BOMBA, Jeanne ARTHES est expirée depuis le 16 août 2016.

ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : PERFUME PROVIDER , GINKGO BALBOA , OAKMOSS , NOMINE(E) , GAZEBO , PLANTEUR'S PUNCH , MOJITO , GLAM SWEET SIXTEEN , UN MATIN DANS LA ROSERAIE , A LA CLAIRE FONTAINE


ARTHES S.A. - Parc industriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2311408) - 06131 - France - SIREN 315873182


ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2311408) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311408 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

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