Déposée le 28 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHES domicilié(e) Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France.
La marque ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHES, Société par actions simplifiée - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de Grasse - 06130 - GRASSE - France - SIREN 315873182
ARTHES - Avenue Michel Chevalier, ZI bois de grasse - 06130 - GRASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640119 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 21 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643078 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-21
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576661 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Savons, produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour les cheveux, dentifrices. Cuir et imitations cuirs. Malles et valises. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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