ART "S", JEANNE ARTHES
Présentation de la marque ART "S", JEANNE ARTHES
Déposée le 11 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART "S", JEANNE ARTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART "S", JEANNE ARTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART "S", JEANNE ARTHES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.
ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291308 - Publication au BOPI 2005-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Inscription le 6 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640117 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2599089 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05