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Marques déposées par ARThéra Association pour la Recherche Thérapeutique Association selon la loi du 1er juillet 1901
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ARTHERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHERA
ARThéra Association pour la Recherche Thérapeutique Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
97674100
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque ARTHERA

Déposée le 14 avril 1997 par ARThéra Association pour la Recherche Thérapeutique Association selon la loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est ARThéra Association pour la Recherche Thérapeutique Association selon la loi du 1er juillet 1901, domicilié(e) 21, Ave du groupe Morgan, 06700 St Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Leila ZARIF - France.

La marque ARTHERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHERA est expirée depuis le 14 avril 2007.


ARThéra Association pour la Recherche Thérapeutique Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 21, Ave du groupe Morgan, 06700 St Laurent du Var - France


Docteur Leila ZARIF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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