Déposée le 27 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUTTI GUSTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 82 rue ORDENER,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur VÉZINET Pascal ARTHENICE domicilié(e) 82 rue ORDENER,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque TUTTI GUSTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHENICE Sarl - 82 rue ORDENER,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 439872334
Meur VÉZINET Pascal ARTHENICE - 82 rue ORDENER,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Café, thé, cacao.sucre, riz. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces.Comestibles. Epices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie. Gâteaux, biscottes.Sucreries, chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Bières ; eaux minérales et gazeuses.boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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