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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
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LES PAVES DE MONTMARTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAVES DE MONTMARTRE
ARTHENICE, SARL

Numéro de dépôt :
4211101
Date de dépôt :
19/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2025
LES PAVES DE MONTMARTRE de ARTHENICE

Présentation de la marque LES PAVES DE MONTMARTRE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PAVES DE MONTMARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHENICE, M. PASCAL VEZINET domicilié(e) 48 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE - 75018 - PARIS - France.

La marque LES PAVES DE MONTMARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES DE MONTMARTRE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre , Les Glaces de Montmartre


ARTHENICE, SARL - 48 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE - 75018 - PARIS - France - SIREN 439872334


ARTHENICE, M. PASCAL VEZINET - 48 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.