Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Meules Sablées
ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4341338
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
Les Meules Sablées de ARTHENICE

Présentation de la marque Les Meules Sablées

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Meules Sablées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Meules Sablées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Meules Sablées arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre , Les Glaces de Montmartre


ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée - 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - PARIS - France - SIREN 439872334


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792036 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Biscuits ; biscuits salés ; préparations pour biscuits ; cakes ; confiseries à base de farine ; desserts préparés [pâtisseries] ; pâtisseries ; petits fours [pâtisserie] ; Décorations sucrées pour gâteaux ; glaçages.