Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
/
Le p'tit biscuit à la cerise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le p'tit biscuit à la cerise
ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3722567
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2030
Le p\'tit biscuit à la cerise de ARTHENICE

Présentation de la marque Le p'tit biscuit à la cerise

Déposée le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le p'tit biscuit à la cerise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Le p'tit biscuit à la cerise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le p'tit biscuit à la cerise arrivera à expiration en date du 18 mars 2030.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre


ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée - 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - PARIS - France - SIREN 439872334


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543069 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733598 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2019-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.