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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
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La Goutte de Lait
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Goutte de Lait
ARTHENICE, SARL

Numéro de dépôt :
3926766
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
La Goutte de Lait de ARTHENICE

Présentation de la marque La Goutte de Lait

Déposée le 13 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Goutte de Lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHENICE, M. Pascal VEZINET domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - Paris - France.

La marque La Goutte de Lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Goutte de Lait est expirée depuis le 13 juin 2022.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre , Les Glaces de Montmartre


ARTHENICE, SARL - 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - Paris - France - SIREN 439872334


ARTHENICE, M. Pascal VEZINET - 48 rue du Chevalier de la Barre - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.