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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
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La Biscuiterie du Sacré Coeur
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Biscuiterie du Sacré Coeur
ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3716972
Date de dépôt :
27/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
La Biscuiterie du Sacré Coeur de ARTHENICE

Présentation de la marque La Biscuiterie du Sacré Coeur

Déposée par voie électronique le 27 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Biscuiterie du Sacré Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque La Biscuiterie du Sacré Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Biscuiterie du Sacré Coeur arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , Biscuiterie de Montmartre , Les Glaces de Montmartre


ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée - 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS - France - SIREN 439872334


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792036 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749044 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.