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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE
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Biscuits de Montmartre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Biscuits de Montmartre
ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3696283
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
Biscuits de Montmartre de ARTHENICE

Présentation de la marque Biscuits de Montmartre

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biscuits de Montmartre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHENICE domicilié(e) 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 872 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque Biscuits de Montmartre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Biscuits de Montmartre arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

ARTHENICE a également déposé les autres marques suivantes : ATHANOR , LA GALETTE DES MOULINS , Biscuits of Paris , La Goutte de Lait , LE DOMAINE DE LA ROSE , LES PAVES DE MONTMARTRE , Les Meules Sablées , Les Macarons de Montmartre , La Biscuiterie du Sacré Coeur , Biscuiterie de Montmartre


ARTHENICE, Société à Responsabilité Limitée - 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS - France - SIREN 439872334


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme EHRET-LECLERE Marie - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792036 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749058 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.