Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTHEMA
Arthema SARL SCIC à capital variable

Numéro de dépôt :
3542962
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
ARTHEMA de Arthema SCIC à capital variable

Présentation de la marque ARTHEMA

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arthema SCIC à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHEMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arthema SCIC à capital variable domicilié(e) 16 rue Léonie Delautel,21500 MONTBARD - 21500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 958 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthema domicilié(e) 16 rue Léonie Delautel,21500 MONTBARD - 21500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHEMA est expirée depuis le 7 décembre 2017.


Arthema SARL SCIC à capital variable - 16 rue Léonie Delautel,21500 MONTBARD - 21500 - France - SIREN 477958797


Arthema - 16 rue Léonie Delautel,21500 MONTBARD - 21500 - France


Inscription le 3 novembre 2008 - retrait partiel n°484201 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaire, tous ces services relevant du domaine de l'éco-construction et au domaine de la rénovation du bâti ancien. Travaux de bureau, comptabilité, relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Informations en matière d'éco-construction et informations en matie de rénovation du bâti ancien.

Education ; formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès en éco-construction et rénovation du bâti ancien.