Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EquiMania le bonheur à cheval
Monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre, Charles
Madame AMBITE Isabel, Sophie, Renée

Numéro de dépôt :
3030405
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
18/05/2010
EquiMania le bonheur à cheval de ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre

Présentation de la marque EquiMania le bonheur à cheval

Déposée le 18 mai 2000 par monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre et madame AMBITE Isabel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « EquiMania le bonheur à cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Les déposants sont monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre domicilié(e) L'ENCLOS, 65350 COLLONGUES - France et madame AMBITE Isabel domicilié(e) EN TABAT, 81500 LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY - France.

La marque EquiMania le bonheur à cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EquiMania le bonheur à cheval est expirée depuis le 18 mai 2010.

ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre a également déposé les autres marques suivantes : 1917


Monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre, Charles - L'ENCLOS, 65350 COLLONGUES - France

Madame AMBITE Isabel, Sophie, Renée - EN TABAT, 81500 LAVAUR - France


Monsieur ARTHEIX-ALTHABEGOITY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

- Equipement du cheval, à savoir : enrenements, selles, protection des membres - Equipement du cavalier, à savoir : vêtements, chaussures de sport, de loisir et de ville, fouets - Bagages et articles de maroquinerie - Bracelets et bijoux en cuir - Chapellerie de sport, notamment en relation avec l'équitation, de loisir et de ville.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.