Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1917
ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre

Numéro de dépôt :
3269818
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
1917 de ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre

Présentation de la marque 1917

Déposée le 21 janvier 2004 par ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1917 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre domicilié(e) 65350 COLLONGUES - 65350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre domicilié(e) 65350 COLLONGUES - France.

La marque 1917 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1917 est expirée depuis le 21 janvier 2014.


ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre - 65350 COLLONGUES - 65350 - France


ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre - 65350 COLLONGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Vêtements, vêtements de dessus, sous-vêtements, vêtements en jean, gilets, jupes, maillots, manteaux, pantalons, costumes, pardessus, chemises, chandails, pyjamas, robes, tee-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, maillots de bain, peignoirs de bain, souliers, chaussures, chaussures de sport, pantoufles, bottes, couvre-chefs (articles de chapellerie), chapeaux, casquettes, bérets, collants, nœuds papillon, cravattes, écharpes, foulards, vêtements pour bébés.