1917
Présentation de la marque 1917
Déposée le 21 janvier 2004 par ARTHEIX-ALTHABEGOITY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1917 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1917 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1917 est expirée depuis le 21 janvier 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20