Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHEIS
/
CERTICAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTICAR
ARTHEIS, SARL

Numéro de dépôt :
3875349
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
CERTICAR de ARTHEIS

Présentation de la marque CERTICAR

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHEIS domicilié(e) 30 ROUTE DE FOUGERES - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 827 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEIS domicilié(e) 30 ROUTE DE FOUGERES - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque CERTICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTICAR est expirée depuis le 14 novembre 2021.

ARTHEIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Certi-Car


ARTHEIS, SARL - 30 ROUTE DE FOUGERES - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 481827087


ARTHEIS - 30 ROUTE DE FOUGERES - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Service d'aide administrative en matière de vente et d'achat de véhicules ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires ;

Assistance en cas de panne de véhicules à savoir remorquage, transport de véhicules.