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Marques déposées par l'association loi 1901 Arthéa
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Arthéa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arthéa
Arthéa, Association à but non lucratif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
4068487
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2024
Arthéa de Arthéa

Présentation de la marque Arthéa

Déposée le 13 février 2014 par l'association loi 1901 Arthéa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arthéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Arthéa domicilié(e) 35b BD GEORGES CLEMENCEAU - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 533 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthéa, M. Bragoni Olivier domicilié(e) Les Godinières - 41170 - SARGE-SUR-BRAYE - France.

La marque Arthéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthéa est expirée depuis le 13 février 2024.

Arthéa a également déposé les autres marques suivantes : PARIS JE TE QUITTE


Arthéa, Association à but non lucratif (loi 1901) - 35b BD GEORGES CLEMENCEAU - 06130 - GRASSE - France - SIREN 324533751


Arthéa, M. Bragoni Olivier - Les Godinières - 41170 - SARGE-SUR-BRAYE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.