Déposée le 22 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHCA domicilié(e) 43 Augustin Fresnel - 37170 - Chambray les Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 711 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHCA domicilié(e) 43 Augustin Fresnel - 37170 - Chambray les Tours - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860873.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHCA, sarl - 43 Augustin Fresnel - 37170 - Chambray les Tours - France - SIREN 488711334
ARTHCA - 43 Augustin Fresnel - 37170 - Chambray les Tours - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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