Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BASILIADE
Numéro de dépôt :
93469203
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BASILIADE
Déposée le 17 mai 1993 par ARTHAUD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILIADE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHAUD Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259585 - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1998-08-03