Déposée le 15 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHAMES domicilié(e) 22 rue de la Morienne - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 725 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry GATARD, Avocat, WALTER & GARANCE domicilié(e) Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.
La marque ARTHAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHAMES, SARL - 22 rue de la Morienne - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 452725781
Maître Thierry GATARD, Avocat, WALTER & GARANCE - Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635949 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570611 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-10-23
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants. Fongicides. Herbicides. Aliments pour les animaux ; plants, plantes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Soins d'hygiènes et de beauté pour êtres humains ou animaux. Toilettage d'animaux ; jardinage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTHAMES"