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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHAMES
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ARTAFLAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTAFLAG
ARTHAMES, SARL

Numéro de dépôt :
4027329
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
ARTAFLAG de ARTHAMES

Présentation de la marque ARTAFLAG

Déposée le 19 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTAFLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTHAMES domicilié(e) 22 RUE DE LA MORIENNE - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 725 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COJEF, M. GATARD THIERRY domicilié(e) 14-22 RUE DU PONT DE L'ARCHE, ZONE DES GRANGES GALAND - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque ARTAFLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTAFLAG est expirée depuis le 19 août 2023.

ARTHAMES a également déposé les autres marques suivantes : CYNELIX , ARTAVENTOL , RENAPHIX , ARTHAMES , Reinata La vitalité des plantes pour la santé de votre basse-cour , GIB'ITEC , GIBIMIX , ARTADIGEST


ARTHAMES, SARL - 22 RUE DE LA MORIENNE - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 452725781


CABINET COJEF, M. GATARD THIERRY - 14-22 RUE DU PONT DE L'ARCHE, ZONE DES GRANGES GALAND - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; fongicides, herbicides ;

Aliments pour les animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.